EN TANT QUE CONCEPTEUR, VOUS ETES « L'ARCHITECTE » DE VOTRE PROPRE ASSURANCE.
Alors pourquoi confier votre propre assurance responsabilité professionnelle à d'autres parties ?
Dans le cadre d’un projet de construction spécifique, les concepteurs unissent de plus en plus souvent leurs forces en collaborant au sein d’une équipe de conception. Lorsque la collaboration prend la forme d’une société simple, mieux vaut couvrir la responsabilité par le biais d’une police chantier unique.
Depuis peu, nous observons un phénomène qui mérite toute notre attention. Les Maîtres de l’Ouvrage veulent que l'équipe des concepteurs accepte contractuellement toutes sortes d'obligations et/ou de clauses spéciales. Dans pareille situation, il convient, en tant que concepteur, de consulter votre propre assureur et/ou conseiller juridique et ce, afin de faire évaluer de manière proactive les conséquences et risques éventuels en matière de responsabilités et de déterminer, en outre, les éventuelles implications en matière d’assurances.
Aussi et en ce qui concerne les grands projets, nous avons récemment pu constater que des solutions d’assurances relatives à la responsabilité civile professionnelle des concepteurs sont parfois activement négociées et conclues par le Maître de l’Ouvrage. Il est, cependant, inquiétant d’apprendre que le concepteur n’est pas toujours impliqué dans cette démarche et, parfois même, ne connaît pas le contenu des polices souscrites. C’est d’autant plus étonnant car il s’agit d’une assurance souscrite afin de couvrir la resp
Dans l’article "En tant que concepteur, vous êtes « l’architecte » de votre propre assurance" Nathalie Moens, Account Manager Juriste au sein de PROTECT, formule plusieurs réflexions sur cette évolution et met en lumière une série de préoccupations essentielles.