Spécialement pour les maîtres d'ouvrage, nous avons élaboré une formule abordable qui combine une assurance TRC (Tous Risques Chantier) à une assurance responsabilité civile décennale des entrepreneurs.

Pourquoi cette combinaison est-elle optimale pour vous en tant que maître d'ouvrage ?

Vous connaissiez probablement déjà les avantages d'une assurance TRC. Une telle police vous protège, entre autres, contre les dommages matériels causés à votre bâtiment (par exemple, par une tempête ou un incendie pendant les travaux) et contre les dommages causés aux tiers à cause des travaux (par exemple, un affaissement chez les voisins lors de l'excavation de vos fondations).
Souscrire une assurance TRC n'est pas un luxe. En cas de sinistre, déterminer la cause exacte ou les responsabilités est souvent difficile. Il en résulte des procédures juridiques longues et coûteuses

L'architecte et l'ingénieur en stabilité sont, tout comme les entrepreneurs gros oeuvre fermé, légalement tenus d'assurer leur responsabilité décennale pour la construction de bâtiments destinés au logement.
En principe, chaque partenaire de construction souscrit sa propre police abonnement pour ses activités à assurer, et doit demander à sa compagnie son certificat d'assurance RC10 au plus tard avant le début des travaux de construction. Or, la pratique montre que, si les concepteurs remplissent consciencieusement leur obligation, les entrepreneurs omettent parfois de le faire. Le maître d'ouvrage peut toutefois décider de couvrir ce risque lui-même, en souscrivant une police de projet RC10 entrepreneurs. Comme son nom l'indique, cette police assure, pour chaque logement, tous les entrepreneurs de gros oeuvre fermé.
Chez Protect, c'est possible si l'architecte a déjà une police abonnement responsabilité professionnelle en cours chez Protect.

La formule TRC-RC10 combine les deux couvertures indispensables : vous avez ainsi la certitude d'obtenir une indemnité et vous évitez toute discussion sur sa répartition.

Offre en ligne BROCHURE

En savoir plus sur l'assurance TRC >
En savoir plus sur l'assurance RC10 logement >