Tous les bulletins

Bulletin n°60 - 2015

  • Edito
  • En l'absence d'une assurance pour les entrepreneurs, est-ce l'architecte qui paie les frais ?
  • Table ronde: Vers une jurisprudence axée sur les consommateurs et responsabilité aggravée pour les concepteurs d'immeubles
  • Va-t-on vers une assurance RC obligatoire pour les entrepreneurs ? Un état de la question
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Bulletin n°59 - 2015

  • Edito
  • En l'absence d'une assurance pour les entrepreneurs, est-ce l'architecte qui paie les frais ?
  • Table ronde: Vers une jurisprudence axée sur les consommateurs et responsabilité aggravée pour les concepteurs d'immeubles
  • Va-t-on vers une assurance RC obligatoire pour les entrepreneurs ? Un état de la question
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Bulletin n°58 - 2014

  • Edito
  • En l'absence d'une assurance pour les entrepreneurs, est-ce l'architecte qui paie les frais ?
  • Table ronde: Vers une jurisprudence axée sur les consommateurs et responsabilité aggravée pour les concepteurs d'immeubles
  • Va-t-on vers une assurance RC obligatoire pour les entrepreneurs ? Un état de la question
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Bulletin n°57 - 2016

  • Edito
  • La relation architecte-promoteur et le sort de la mission de l'architecte en cas de vente du projet par le promoteur
  • Moisissures: "les suspects habituels"
  • La solidarité entre les membres d'une association momentanée dans le cadre d'un marché public remise en question
  • Limitation de la responsabilité en tant qu'architecte ou géomètre-expert découlant de l'excercice des activités dans le cadre d'une personne morale
  • 4ième Championnat de Belgique Cycliste pour les Architectes et les Ingénieurs
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Bulletin n°56 - 2013

  • Edito
  • A la parole
  • 20 ans de responsabilité des professions libérales dans le secteur de la construction et de l'immobilier
  • Table ronde: Evolution de la responsabilité professionnelle des 20 dernières années
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