Connaissez-vous toutes les dispositions de votre contrat d'architecture et savez-vous exactement ce qu'il vous arrivera si vous êtes tenu responsable ? Savez-vous quel comportement adopter face à une telle situation ?
Il y a fort à parier que vous n'êtes pas en mesure de répondre à ces trois questions par un « oui » catégorique. C'est pourquoi nous organisons, le 15/12/2020, un webinaire en direct abordant ces sujets.

La partie la plus importante de ce webinaire concerne le contrat architecture. Nous passons les principales dispositions en revue et en profitons pour expliquer certains risques ainsi que d'importants principes de responsabilité tels que la charge de la preuve en cas de sinistre, la distinction entre les obligations de moyens et de résultat et l'obligation « in solidum ». Différents dossiers de sinistres montrent en effet que le fait de bien rédiger son contrat et d'y intégrer les clauses adéquates fait toute la différence au tribunal. Si certaines notions du contrat semblent aller de soi, nous constatons régulièrement qu'elles ne sont pas suffisamment prises en compte, ce qui augmente le risque d'une décision de justice défavorable.

Dans la deuxième partie du webinaire, nous vous expliquons quel comportement adopter lorsqu'un problème survient réellement et que le client pointe la responsabilité de l'architecte. Face à un sinistre, les deux parties partent souvent du principe que l'assurance interviendra. Nous exposons les cas dans lesquels les conditions de la responsabilité sont remplies ainsi que les éléments auxquels les assureurs RC attachent de l'importance pour évaluer un sinistre. Nous vous fournissons par ailleurs des conseils sur le comportement que l'architecte peut adopter en pareille situation ainsi que sur les risques liés à son attitude. Vous serez ainsi fin prêt en cas de sinistre.